Terminaux et chantiers

Le record mondial des marées noires est détenu par un déversement au niveau d’un terminal lors de la première guerre du Golfe au Koweït. En dehors de tels actes, les déversements d’hydrocarbures au niveau des terminaux et chantiers ont diminué sensiblement, passant, selon l’Académie des Sciences américaine, de 253 000 tonnes en 1973 à 50 000 en 1981 et 37 000 en 1989, avec une remontée à 80 000 tonnes en 2000. Là encore, les chiffres ne résultent pas de données statistiques précises, mais d’estimations dans lesquelles la principale composante des progrès enregistrés est la diminution des déversements en mer de fonds de cales et de cuves des navires avant leur entrée en cale sèche pour réparations.

Récidive et refus d’obtempérer : caution record et lourde amende

Le Parquet de Brest a imposé le 28 janvier 2004 une caution record, soit 500 000 Euros, à l’armateur d’un cargo chypriote, le Pantokratoras, pour flagrant délit de pollution volontaire et refus d’obtempérer le 19 décembre 2003. Le navire n’était pas un inconnu pour le tribunal : il avait déjà été condamné à 75 000 Euros d’amende pour pollution volontaire en juin 2002. Il a été condamné cette fois à 350 000 Euros d’amende, loin du record de 800 000 Euros atteint par le Maersk Barcelona en avril 2006.

Il était en effet de pratique courante, jusqu’à la fin des années soixante-dix, de se débarrasser en mer de ses déchets, avant d’entrer en carénage, pour éviter les frais de leur enlèvement par le chantier naval ou tout simplement parce qu’une grande majorité des ports non pétroliers ne possédaient pas de station de déballastage pour les réceptionner. Un effort important est en cours au niveau mondial afin de réduire les déversements avant escale, réparation ou démolition.

Les ports de pêche et de plaisance ne sont pas épargnés. Les petits débordements à la pompe ou lors d’opérations de transvasement de pétrole à bord y sont fréquents. Ils sont la source majeure des irisations que l’on voit souvent dans les ports.

En savoir plus

Observations des pollutions (POLREP) dans les zones de surveillance françaises métropolitaines de 2000 à 2004

Sources : données Douanes françaises et Marine nationale

 

Marée noire de la guerre du Golfe

Le 26 janvier 1991, en quittant le Koweït, l’armée irakienne sabote une grande partie des puits de pétrole de l’émirat, le terminal pétrolier de Mina al Ahmadi et des pétroliers au mouillage, cherchant à causer un maximum de dommages à l’industrie pétrolière du pays.

Entre 700 000 et 900 000 tonnes d’hydrocarbures se déversent en mer au fil des semaines, avant que les équipes d’intervention internationales ne parviennent à endiguer le flot. C’est la plus grande marée noire de l’histoire humaine.

Puits de pétrole en feu (guerre du Golfe 1991)

Les autres causes de tels déversements, en particulier les ruptures de conduites lors des opérations d’approvisionnement en carburant et les fuites d’hydrocarbures pendant les ferraillages de navires, relèvent de procédures et d’aménagements de sécurité comparables à ceux des installations industrielles terrestres. Là encore, le problème est de faire prendre conscience aux opérateurs qu’un petit déversement occasionnel, qui peut paraître négligeable, est un apport de plus dans le flot mondial dont le volume global est inacceptable.

En savoir plus

Évolution des cautions pour des déversements illicites dans les eaux territoriales et ZEE françaises (les amendes infligées représentent environ 90 % des cautions)

En savoir plus

Le décret n°2004-33 du 8 janvier 2004 a constitué une Zone française de Protection Écologique en Méditerranée (ZPE), qui permet de poursuivre les infractions liées à la pollution des eaux marines au-delà des 12 milles des eaux côtières.

Zone française de protection des mammifères marins en Méditerranée